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1 – Édition du site

Il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.ecole-europeenne-massage.be/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : David Gaudin – Contact : eem.bxl@gmail.com +32 496 76 30 44 – Adresse : Avenue Adolphe Lacomblé 61/01 à 1030 Schaerbeek (Belgique).

Identification de l’entreprise : David Gaudin, numéro d’entreprise BE 0679.623.570 – Adresse postale : Avenue Adolphe Lacomblé 61/01 – 1030 Schaerbeek (Belgique).

Directeur de la publication : David Gaudin – Contact : eem.bxl@gmail.com.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : David Gaudin – eem.bxl@gmail.com


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

David Gaudin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de David Gaudin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en la matière.


3 – Limitations de responsabilité.

David Gaudin ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.ecole-europeenne-massage.be/.

David Gaudin décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.ecole-europeenne-massage.be/.

David Gaudin s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.ecole-europeenne-massage.be/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. David Gaudin se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, David Gaudin se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – Gestion des données personnelles.

L’utilisateur du site https://www.ecole-europeenne-massage.be/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : David Gaudin – eem.bxl@gmail.com.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.ecole-europeenne-massage.be/politique-confidentialite


5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.ecole-europeenne-massage.be/ est soumis au droit belge. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bruxelles, siégeant en langue française.

Ecole Européenne de Massage
Responsable : David Gaudin
Avenue Adolphe Lacomblé 61/1
1030 Schaerbeek (Bruxelles-Belgique)
TVA BE 0679.623.570
+32 496 76 30 44
eem.bxl@gmail.com
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